Mentions légales
- Informations légales :
Propriétaire et responsable de la publication : Association KER1856,
Mail de contact : contact.ker1856@gmail.com
Adresse postale du propriétaire : 2 rue du OUARC’H 56510 Saint-Pierre Quiberon
L’hébergeur du site est la société : OVH – 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z – N°TVA FR 22-424-761-419
- Présentation et principe :
Ce site est mis à jour régulièrement . Des actualités s’efforcent de fournir des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
- Propriété intellectuelle :
Le propriétaire du site est propriétaire exclusif des images notées en légende « Propriété exclusive reproduction interdite » ainsi que sur la structure , les textes et le logo,
Toute reproduction totale ou partielle du site, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable demandée au responsable de publication du site à l’adresse de contact mentionnée au début de ce document, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
- . Accessibilité :
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24 h, 7/7 j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.
- Limitation de responsabilité :
Pour accéder à l’ensemble du site, l’utilisateur s’engage à utiliser un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec les mises à jour faites de son navigateur.
- Gestion des données personnelles (RGPD )
L’association informe les membres de l’association KER1856 que des données personnelles sont collectées avec le bulletin d’adhésion pour gérer l’activité de l’association et la communication avec ses membres.
L’objectif est :
- D’informer les membres sur les évènements et actualités par envois de mails, sms, ou contacts téléphoniques.
- De proposer de participer à des actes bénévoles, ciblés selon leurs souhaits ou expériences.
- De pouvoir analyser l’histoire et le patrimoine de Saint-Pierre Quiberon à l’aide de documents mis à disposition de l’association (photos de famille, photos de peinture, documents d’archives etc..)
Des informations personnelles peuvent être collectées sur les partenaires de l’association KER1856 pour la gestion de la communication avec ses partenaires.
Les membres du bureau ont accès aux données personnelles, afin de gérer au mieux l’association. Ces données sont stockées sur les ordinateurs personnels des membres du bureau . Les documents mis à disposition de KER1856 (photos ou archives) ou les informations sur les partenaires pourront être visibles sur le site de l’association (http/ker1856.bzh ), ce site est hébergé en France.
L’association conservent les données 2 ans après la fin de la dernière année d’adhésion des membres.
Les modalités selon lesquelles les personnes peuvent exercer leurs droits de suppression de leurs données personnelles est soit par courrier soit par mail avec demande d’accusé de réception du demandeur de suppression des données.